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VENTE
COMMANDE et MOYENS DE PAIEMENT
Je vous remercie de vous intéresser à mon travail, et suis ravie que vous soyez sensible à mon univers .
Toute commande suppose l’acceptation des présentes conditions générales de ventes, que vous validez en acceptant votre commande
Les prix sont affichés en euros
La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.
Tout paiement peut être fait par le moyen sécurisé : paypal
LIVRAISONS
-Les livraisons sont gratuites en France métropolitaine, de ce fait, les prix annoncés comprennent l’emballage et l’expédition .
-En dehors de la France métropolitaine, les frais d’envoi seront à votre charge, veuillez donc me contacter dans ce cas : veromasque@gmail.com
-Pour l’expédition, mes oeuvres sont protégées par plusieurs couches de protections superposées
DEFISCALISATION (pour les entreprises et professions libérales...)
Aux termes de l’article 238bis AB du Code Général des Impôts, les entreprises qui achètent des œuvres d’artistes vivants bénéficient de dispositions fiscales avantageuses.
Pour les œuvres dont le prix d’acquisition est inférieur à 5000 € hors taxes, les entreprises et professions libérales peuvent déduire le prix d’achat du résultat de l’exercice d’acquisition et des 4 années suivantes par fractions égales. Ce bénéfice est accordé à la condition que les œuvres soient exposées à titre gratuit dans un lieu “accessible au public, aux clients et/ou aux salariés de l’entreprise, à l’exclusion des bureaux personnels”.
politique de retour
DROIT DE RETRACTATION
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période, vous pouvez me retourner les œuvres intactes et emballées comme initialement ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres. Si vous voulez me renvoyer l’oeuvre, veuillez me le signaler par mail à: veromasque@gmail.com
Les présentes conditions générales (forme et fond) sont soumises à la loi française
paiements
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